Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Christian Bilhac pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Lors des scrutins publics n° 284, 285, 286, 287 et 288 sur la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France, notre collègue Stéphane Artano désirait voter pour.
