Questions diverses

Mes chers collègues, le bureau de notre commission s'est réuni ce matin pour procéder aux désignations dans les missions 2020, à la représentation proportionnelle des groupes politiques. - Sont membres de la mission Israël et territoires palestiniens : outre le président de la commission, Jean-Marc Todeschini, Jean-Marie Bockel, Pascal Allizar...

Enfin, la commission se rendra prochainement auprès des forces armées sur le territoire, à Sissonne puis à Belfort pour l'armée de terre, à Bordeaux-Mérignac pour l'armée de l'air et à Toulon pour la marine nationale.

Mes chers collègues, le ministère des relations avec le Parlement m'a indiqué qu'il allait déposer au Sénat, en première assemblée saisie, le projet de loi de ratification du traité d'Aix la chapelle. Ce traité est un symbole important à un tournant de nos relations. Aucune relation bilatérale n'est aussi structurante que la relation franco-al...

Comme annoncé la semaine dernière, un groupe de travail conjoint va être créé pour travailler sur les enjeux spatiaux. Il sera composé de seize sénateurs, désignés à la proportionnelle appliquée au total des deux commissions. Chacune déléguera 8 membres au groupe de travail. La commission des affaires étrangères propose : pour le groupe Union C...

Mes chers collègues, à la suite du désistement de René Danesi, c'est finalement Isabelle Raimond-Pavero qui se rendra en Jordanie pour la mission de la commission début avril. Pour la mission Turquie, Claude Haut est remplacé par notre collègue Bernard Cazeau. Et enfin, Pierre Laurent remplace Thierry Foucaud au sein du groupe de suivi sur le...

Mes chers collègues, à la suite du désistement de Gilbert Bouchet, c'est notre collègue René Danesi qui se rendra en Jordanie pour la mission de la commission début avril. Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé. La réunion est close à 12 h 20. - Présidence conjointe de M. Christian Cambon, président de la commission des aff...

Mes chers collègues, notre collègue Gilbert-Luc Devinaz est proposé pour être co-président de la mission Colombie en remplacement de Mme Pérol-Dumont qui a souhaité se retirer. Pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé La réunion est levée à 11 h 05. La réunion est ouverte à 17 h 40. - Présidence de M. Christian Cambon, président - 

Il restait un membre du groupe Les Républicains à désigner pour la mission relative à « La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise », c'est désormais chose faite avec la désignation de M. Gilbert Bouchet. Cette mission est ainsi totalement constituée !

Mes chers collègues, nous avons appris par voie de presse le 13 décembre qu'une cyberattaque avait affecté, le 4 décembre, le système d'information du ministère des affaires étrangères « Ariane » qui permet à nos concitoyens de recevoir des informations de sécurité sur les pays étrangers dans lesquels ils se rendent. Les rapporteurs du progra...

Mes chers collègues, le groupe Les Républicains souhaite une interversion de ses missionnaires pour 2019 : c'est Jean-Pierre Vial qui ira en Jordanie, et Hugues Saury qui sera le rapporteur de la mission Colombie. Les missions 2019 sont désormais constituées, elles ont été notifiées à M. le Président et à MM. les Questeurs, chacun peut donc se ...

Mes chers collègues, chacun a vu que le gouvernement a décidé que le financement des Opex en 2018 serait pris en charge par le ministère des armées, qui verra, sur ses 676 millions de réserve de précaution gelés en 2018, 404 millions annulés et 272 dégelés. Cette situation est contraire à la LPM qui prévoit un financement interministériel des o...

Mes chers collègues, pour votre information, le Bureau de la commission a désigné le 7 novembre dernier les rapporteurs et les missionnaires pour les missions de la commission en 2019 : Turquie : MM. Ladislas Poniatowski et Jean-Marc Todeschini, co-rapporteurs, MM. René Danesi, et Claude Haut, missionnaires ; Colombie : M. Jean-Pierre Vial e...

Avant l'audition du directeur général de l'agence française de développement, je souhaiterais vous faire un bref compte rendu de la mission que nous venons d'effectuer au Liban, du jeudi 25 au dimanche 28 octobre derniers. L'objet de cette mission était de réaffirmer notre soutien aux autorités libanaises ; c'est la raison pour laquelle elle ét...

A ce propos, je veux rendre un hommage au travail que font les forces françaises au sein de la FINUL, car c'est véritablement la France qui contribue à pacifier le Sud Liban. Nous sommes allés à la frontière. Les incidents y sont de moins en moins nombreux. Le dispositif de surveillance est absolument impressionnant. Les violations sont toutes ...

Je me réjouis de vous retrouver pour cette nouvelle session, et vous fais part de la réunion du Bureau de la commission du 13 septembre dernier. J'ai présenté un rapide bilan de la session précédente : 40 sénateurs de notre commission ont publié au moins un rapport l'année dernière, soit 82% de l'effectif de notre commission, et 24 sénateurs se...

Mes chers collègues, je suis consulté par la commission des lois sur les propositions de loi identiques de MM. Larcher et de Rugy visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement. L'Assemblée nationale a adopté ce texte le 24 mai dernier et le Sénat l'examine selon la procédure de législation en...

Mes chers collègues, les présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale ont reçu ce matin des représentants de l'opposition vénézuélienne, qui ont été reçus à l'Élysée avant de tenir une réunion publique à Sciences Po. Le Président du Sénat et le Président de l'Assemblée nationale proposent la création d'un Comité de liaison et de soutien ent...

Mes chers collègues, la Conférence des Présidents du 4 avril prochain va fixer le calendrier d'examen de la loi de programmation militaire. Le Sénat devrait l'examiner en séance publique le mardi 22 mai à compter de 14h30. En conséquence, notre commission se réunira pour l'examen du rapport et l'établissement du texte de la commission le 16 ma...

Mes chers collègues, je vous informe que le Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, nous accompagnera personnellement lors de notre journée à Carpiagne (près de Marseille) le 25 janvier, au 1er REC. Je vous remercie d'être nombreux à vous être inscrits. La prochaine journée d'immersion, dans l'armée de l'air, aura lieu le 22 févr...

Mes chers collègues, pour votre information, le Bureau de la commission a décidé le 26 octobre dernier de vous proposer les missions suivantes en 2018 : « La route de la soie » et « Expertise France » qui sont donc déjà lancées, de même que « Le service national universel », pour laquelle j'ai reçu des demandes de la part de Joëlle Garriaud-M...