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Nous poursuivons nos travaux par l'examen des crédits du programme 178 « Préparation et emploi des forces ».
Je remercie les rapporteurs.
Je vous remercie pour ces éclaircissements. Les assurances données par le Gouvernement pour faciliter l'accès à la carte du combattant et au TRN vont dans le bon sens : il n'était pas acceptable que ceux qui y ont droit ne puissent pas en bénéficier à cause de la complexité du dispositif. Nous sommes toutefois tenus de donner notre avis sur l'u...
Madame la présidente, mes chers collègues. Le 22 mai dernier, nos deux commissions ont auditionné Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (Cnes) et André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup sur la politique des lanceurs spatiaux. Les 27 et 28 novembre prochains, le Conseil de l'Agence spatiale européenne...
Madame la présidente, mes chers collègues. Le 22 mai dernier, nos deux commissions ont auditionné Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (Cnes) et André-Hubert Roussel, président exécutif d'ArianeGroup sur la politique des lanceurs spatiaux. Les 27 et 28 novembre prochains, le Conseil de l'Agence spatiale européenn...
Il faut accompagner ces décisions prises à la ministérielle par une modernisation de notre politique industrielle en matière de lanceurs. Le groupe de travail propose deux grandes orientations. Établir une préférence européenne. Des avancées notables ont eu lieu récemment, à l'Agence spatiale européenne, au sein de l'Union européenne et lors ...
Il faut accompagner ces décisions prises à la ministérielle par une modernisation de notre politique industrielle en matière de lanceurs. Le groupe de travail propose deux grandes orientations. Établir une préférence européenne. Des avancées notables ont eu lieu récemment, à l'Agence spatiale européenne, au sein de l'Union européenne et lors ...
Il viendra d'entrer en fonction. Pour conclure, il convient de remercier le groupe de travail de ses travaux base du rapport d'information que nous venons d'examiner. En matière de défense, notre commission avait déjà veillé, à l'occasion de l'examen de la loi de programmation militaire (LPM), aux moyens de la politique spatiale militaire. Au...
Il viendra d'entrer en fonction. Pour conclure, il convient de remercier le groupe de travail de ses travaux base du rapport d'information que nous venons d'examiner. En matière de défense, notre commission avait déjà veillé, à l'occasion de l'examen de la loi de programmation militaire (LPM), aux moyens de la politique spatiale militaire. Au...
Mes chers collègues, un mot sur le collectif budgétaire déposé le 9 novembre, qui a procédé au financement du surcoût OPEX pour 2019. Ce surcoût est de 1,398 milliard d'euros, contre 850 millions budgétés en loi de finances initiale pour les OPEX et 100 millions pour les OPINT. Compte tenu d'un remboursement international de 37 millions, il re...
Mes chers collègues, le bureau de notre commission s'est réuni ce matin pour procéder aux désignations dans les missions 2020, à la représentation proportionnelle des groupes politiques. - Sont membres de la mission Israël et territoires palestiniens : outre le président de la commission, Jean-Marc Todeschini, Jean-Marie Bockel, Pascal Allizar...
Enfin, la commission se rendra prochainement auprès des forces armées sur le territoire, à Sissonne puis à Belfort pour l'armée de terre, à Bordeaux-Mérignac pour l'armée de l'air et à Toulon pour la marine nationale.
Nous continuerons naturellement à suivre le sujet du SNU en 2020. Concernant le programme 212, je précise que notre vote sur ses crédits est réservé jusqu'à l'examen de l'ensemble des crédits de la mission « Défense » mercredi 20 novembre.
Je remercie les rapporteurs.
J'adhère à la position des rapporteurs car chaque année on diminue les crédits des opérateurs de l'audiovisuel extérieur, alors que cette entreprise et les personnels qui y travaillent fournissent un remarquable effort avec des moyens réduits. Puisqu'en séance, je crois savoir qu'il y aura un amendement de la commission des finances pour leur ...
Merci à la rapporteure qui a fait un travail approfondi et équilibré. C'est un sujet complexe dont l'équilibre subtil soit être préservé. La médaille militaire est une médaille prestigieuse essentiellement remise à des militaires qui ont été au feu. Cela concerne en particulier les militaires qui ont participé à des OPEX.
Je précise la procédure : si, au terme de notre débat, la proposition de loi n'était pas adoptée par notre commission, en application de l'article 42 de la Constitution et de l'article 42 du Règlement intérieur du Sénat la proposition de loi arriverait en séance dans sa rédaction initiale et il serait encore possible de l'amender dans les délai...
Le 13 juillet, en recevant les légionnaires, le Président du Sénat a remis la médaille militaire et la citoyenneté française à un légionnaire paralysé à cause d'une balle reçue dans le dos. Ce sont des sujets graves sur lesquels il faut être prudent. Les amendements sont rejetés. La proposition de loi n'est pas adoptée. Conformément au premie...
Mes chers collègues, avant de laisser la parole à Bernard Cazeau, corapporteur pour avis du programme 105, je souhaitais m'associer bien entendu à l'hommage que vient de rendre la commission au soldat français mort au Sahel.
Mon cher collègue, je précise à votre endroit notamment que, compte tenu du report de l'examen des crédits du programme 185 « Diplomatie culturelle et d'influence », le vote sur les crédits de la mission est réservé jusqu'au mercredi 13 novembre prochain. Vous aurez l'occasion de vous exprimer de nouveau à cette occasion.