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5740 interventions trouvées.

Nous examinons à présent le projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement, sur le rapport de notre collègue Joël Guerriau.

Notre collègue Philippe Paul, qui était jusqu'alors secrétaire de notre commission, en devient vice-président, en remplacement de Robert Del Picchia dont le mandat vient de s'achever. En outre, le groupe Les Républicains a décidé de désigner Isabelle Raimond-Pavero en qualité de secrétaire de la commission, sur le poste laissé vacant par Phili...

Nous sommes heureux, monsieur le ministre, de vous accueillir pour une audition budgétaire sur les moyens de votre ministère pour 2022. Nous sommes globalement satisfaits, puisque les crédits progressent de 12 %. Ce taux global masque cependant des différences qui se creusent depuis deux ans avec une augmentation très importante, de 23 %, des m...

Mes chers collègues, avant de nous consacrer à la suite de nos travaux sur le projet de loi de finances, je souhaiterais que nous débutions cette journée par un hommage à Hubert Germain, dernier Compagnon de la Libération, dont nous avons appris le décès hier. Nous connaissions évidemment tous Hubert Germain. Il s'agit d'une page de notre Hist...

La directive européenne sur le temps de travail est suivie de près ici également, étant donné toutes les conséquences que cela entraînerait sur le fonctionnement de nos forces armées. En Guyane, on nous a signalé que la gendarmerie avait beaucoup de problèmes parce qu'elle devait ramener les personnes en hélicoptère pour les interroger lors d'...

Mon général, vous avez la parole. Général Christian Rodriguez. - Je vous propose de vous faire passer une note à propos de la dernière question. C'est très technique. Concernant le DGE, il s'agit d'un algorithme qui permet d'affecter sur un lieu le nombre de gendarmes suffisant, notamment la nuit, en prenant en compte le total des interventio...

Notre seconde audition de l'après-midi s'inscrit dans un cycle consacré à la conclusion du pacte Aukus et à l'annulation par l'Australie d'un contrat prévoyant la livraison de douze sous-marins. Au terme de ces auditions, la commission examinera l'opportunité de poursuivre ses travaux en demandant à se voir attribuer les prérogatives d'une com...

Je reviens sur notre inquiétude concernant la Nouvelle-Calédonie. Notre collègue de Nouvelle-Calédonie, Pierre Frogier, qui est présent cette semaine au Sénat, décrit une situation inquiétante, dans laquelle les loyalistes se sentent lâchés et n'ont pas le sentiment que les autorités françaises en général mènent le combat nécessaire pour gagner...

Je vous remercie, madame la ministre, de venir nous présenter ce budget, le quatrième de la loi de programmation militaire (LPM). Nous nous reverrons la semaine prochaine au sujet de l'affaire australienne. Notre premier sentiment est celui d'une grande satisfaction. Les crédits de la mission « Défense » frôlent les 41 milliards d'euros, confo...

Madame la ministre, je vous remercie de cette présentation très claire. Nous vous donnons acte de votre détermination à mener ce combat budgétaire. Grâce à l'effort consenti, nos forces armées sont en passe de retrouver un niveau d'équipement et de conditions d'exécution de leur mission incomparable avec celui des années précédentes.

Si la présence de mercenaires russes sur le territoire malien venait à être prouvée, quelles en seraient les conséquences concrètes sur la présence des forces françaises au Mali ?

Je vous remercie, Madame la ministre, d'avoir répondu avec précision à nos questions. L'actualité récente souligne la nécessité de l'effort réalisé. Nous resterons vigilants et mobilisés, y compris en faisant entendre notre voix à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN. Madame la Ministre, puisque c'est votre dernier budget, je vous renouvelle la ...

Mes chers collègues, à l'ouverture de cette journée, je souhaiterais que nous rendions hommage au sergent Maxime Blasco, mort au combat au Mali. Il ne s'agit pas d'un nom de plus sur une liste. À chaque fois, ce sont des militaires aux parcours exemplaires, qui sont allés jusqu'au bout de leur engagement, pour accomplir la mission. Le sergent...

Nous examinons à présent le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres des 7 et 20 septembre 2011 entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER, sur le rapport ...

Nous examinons à présent le projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique., sur le rapport de notre collègue Guillaume Gontard.