5740 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous n'en avons pas tout à fait terminé avec l'examen des amendements, car le Gouvernement vient à l'instant de déposer cinq amendements supplémentaires.
Bien sûr !
Excellent !
Nous accueillons M. Marc Baréty, notre ambassadeur au Pakistan, en direct depuis Islamabad. Nous nous demandions jusqu'à vendredi dernier s'il serait en téléconférence ou parmi nous ; l'Assemblée nationale pakistanaise a finalement renvoyé sine die l'examen de la motion sur le renvoi de notre ambassadeur, ce qui fait qu'il est resté à son poste...
Votre sécurité et votre liberté de circulation sont-elles assurées ?
Merci d'avoir accepté cette audition, nous sommes convaincus que la relation entre la France et le Pakistan mérite mieux que ce que nous imposent ces agitations partisanes. Je vous renouvelle notre soutien et notre confiance, à vous-mêmes et à l'ensemble du poste diplomatique, dans ces moments difficiles. Nous essaierons d'user de notre modeste...
Mes chers collègues, comme chaque année, il me revient de tirer le bilan de l'application des lois entrant dans le champ de compétence de notre commission, pour la session 2019-2020. Cette session n'a vu la promulgation d'aucune loi dans les secteurs de compétence de notre commission, au-delà de 14 lois ratifiant des accords internationaux. Po...
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à qui le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances a été renvoyé, vient de nous proposer de nous déléguer au fond l'examen d'un article de ce te...
L'ordre du jour appelle l'examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
Merci pour ce travail approfondi, pour lequel vous avez fait de nombreuses auditions ; ce texte est essentiel, nous l'attendions depuis longtemps, je me réjouis que notre commission l'améliore.
Ce texte a été le seul de la législature que les députés ont adopté sans vote contre, par 502 voix pour et 41 abstentions. En application des articles 17 bis et 44 bis du Règlement du Sénat, il revient à la commission saisie au fond de se prononcer sur les irrecevabilités résultant de l'article 45 de la Constitution, étant précisé que le Cons...
Tout dépend de ce que l'on intègre dans le pourcentage. À une époque, on y incluait même les dépenses pour l'outre-mer.
C'est très important ! L'amendement COM-17 rectifié est adopté.
Nous sommes dans l'allégresse !
C'est un apport du Sénat. L'amendement COM-95 est adopté.
Nous aurons donc ce débat en séance publique. À titre personnel, je ne suis pas favorable au fait qu'il y ait des parlementaires, mais non à une commission qui ne serait composée que de parlementaires. L'amendement COM-128 est adopté ; les amendements COM-130, COM-131, COM-132, COM-133 et COM-134 deviennent sans objet.
Monsieur l'Ambassadeur, mes chers collègues, nous avons l'immense honneur d'accueillir aujourd'hui son excellence IHARA Junichi, ambassadeur du Japon en France. C'est un grand plaisir Monsieur l'Ambassadeur de poursuivre les entretiens que nous avons déjà eus ensemble et de les partager avec mes collègues en présentiel comme en visioconférence....
Monsieur l'ambassadeur, nous vous écoutons. SE M. Ihara Junichi - Merci pour toutes vos questions qui dénotent l'étendue de votre intérêt pour mon pays. Vous m'avez interrogé sur les innovations dans le domaine de la santé et sur le traitement des données. Au Japon, comme dans l'Union européenne, nous pensons qu'il est très important de proté...
Monsieur le Délégué général, je vous remercie de venir devant notre commission, au surlendemain de la date anniversaire de la création de la délégation ministérielle pour l'armement par le Général de Gaulle, il y a 60 ans par un décret du 5 avril 1961. C'est une occasion pour nous tous de saluer l'extraordinaire travail accompli par les personn...
Merci Monsieur le délégué général pour toutes ces précisions.