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Rapports de Christian Gaudin

18 rapports signés

25/05/2010 — Rapport d'information N° 493 (2009-2010) au nom de la commission des finances, sur le bilan de la réforme et l'évaluation de la politique du crédit d'impôt recherche - Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, un rapport coût-efficacité perfectible

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

19/11/2009 — Annexe N° 23 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

30/06/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 503 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Clôture de la 4è année polaire internationale

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

18/02/2009 — Rapport d'information N° 226 (2008-2009) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative aux engagements du centre national d'études spatiales dans les programmes de l'agence spatiale européenne - La dette du CNES à l'égard de l'Agence spatiale européenne : pour un atterrissage en douceur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/11/2008 — Annexe N° 22 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/10/2008 — Rapport d'office parlementaire N° 503 (2007-2008) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ?

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

10/06/2008 — Rapport d'information N° 382 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation par le groupe de travail, sur la réforme de l'allocation des moyens par l'état aux universités - Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de la commission des finances

22/11/2007 — Annexe N° 23 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/10/2007 — Rapport d'information N° 52 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en hongrie du 10 au 13 juillet 2007 - La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/06/2007 — Rapport d'information N° 347 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - La bataille des centres de décision : promouvoir la souveraineté économique de la France à l'heure de la mondialisation

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

22/06/2007 — Rapport d'information N° 347 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - La bataille des centres de décision : promouvoir la souveraineté économique de la France à l'heure de la mondialisation

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

14/02/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 230 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient tech

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Politique des territoires

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

11/04/2006 — Rapport d'information N° 307 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une - Mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Politique des territoires

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

11/05/2005 — Avis N° 337 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence de sauvegarde des entreprises

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Industrie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

07/10/2004 — Avis N° 7 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit habilitant le Gouvernement à simplifier le droit

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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19/11/2009 — Annexe N° 23 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur

30/06/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 503 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Clôture de la 4è année polaire internationale

20/11/2008 — Annexe N° 22 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur

03/10/2008 — Rapport d'office parlementaire N° 503 (2007-2008) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ?

22/11/2007 — Annexe N° 23 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur

24/10/2007 — Rapport d'information N° 52 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en hongrie du 10 au 13 juillet 2007 - La Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française

14/02/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 230 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Politique des territoires

11/04/2006 — Rapport d'information N° 307 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une - Mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Politique des territoires

11/05/2005 — Avis N° 337 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence de sauvegarde des entreprises

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Industrie

07/10/2004 — Avis N° 7 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit habilitant le Gouvernement à simplifier le droit