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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi organique, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux lois de financement de la sécurité sociale (nos 391, 399). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 11 minutes ; Groupe du Rassemblem...
Nous reprenons la discussion du projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Michel Mercier.
