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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, modifié par une lettre rectificative, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire (n°s 326 rect., 2001-2002, 217 et 231). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
Nous reprenons la discussion du projet de loi pour la transparence et la sécurité en matière nucléaire. J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 m...
Certes, mais cela signifie que le temps de parole disponible pour vos collègues, M. Daniel Raoul et Mme Dominique Voynet, sera éventuellement réduit, puisqu'ils ne disposeront plus que de vingt-sept minutes et demie.
