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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle les scrutins à la tribune pour l'élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat. En application de l'article 3, alinéa 7, du règlement, ces élections auront lieu au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins plurinominaux. Il sera procédé simultanément à ces deux scrutins. Si la majorité ab...
Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues dans la salle des conférences. Pour permettre à nos collègues d'aller retirer ces bulletins, les scrutins ne seront ouverts que dans quelques minutes. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Les scrutins pour l'élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat sont ouverts. Ils seront clos quelques instants après la fin de l'appel nominal. Huissier, veuillez commencer l'appel nominal.
Personne ne demande plus à voter ?... Les scrutins sont clos. J'invite Mmes et MM. les scrutateurs qui ont été désignés au début de la séance à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement des scrutins. La séance est suspendue pendant l'opération de dépouillement des scrutins.
La séance est reprise. Voici le résultat du scrutin pour l'élection des six vice- présidents du Sénat : Nombre de votants : 306. Bulletins blancs ou nuls : 16. Suffrages exprimés : 290. Majorité absolue des suffrages exprimés: 146. Ont obtenu : M. Jean-Claude Gaudin : 243 voix.
M. le président. MM. Jean-Claude Gaudin, Adrien Gouteyron, Roland du Luart, Philippe Richert, Mme Michèle André et M. Guy Fischer ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame vice-présidents du Sénat.
Voici le résultat du scrutin pour l'élection des trois questeurs du Sénat : Nombre de votants : 310. Bulletins blancs ou nuls : 24. Suffrages exprimés : 286. Majorité absolue des suffrages exprimés : 144. Ont obtenu : M. René Garrec : 253 voix. M. Gérard Miquel : 230 voix. M. Jean Faure : 223 voix. M. Michel Charasse (non candidat) : 2...
M. le président. Mes chers collègues, je tiens à vous rappeler les termes de l'article 3, alinéa 7, du règlement : « L'élection des vice-présidents et celle des questeurs ont lieu, au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins pluri-nominaux. » Chacun se détermine donc en son âme et conscience.
Nous allons maintenant suspendre la séance pour que les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe se réunissent afin d'établir la liste des candidats aux fonctions de secrétaire selon la représentation proportionnelle des groupes. Cette liste sera affichée. S'il n'y a pas d'opposition dans le d...
