Nomination des secrétaires du sénat

La séance est reprise. Je rappelle que l'ordre du jour de la présente séance appelle la nomination des douze secrétaires du Sénat. En application de l'article 3, alinéa 9 et suivants du règlement, la liste des candidats aux fonctions de secrétaire a été établie par les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la list...

...MM. Didier Boulaud, Simon Sutour, Mme Yolande Boyer et M. Jean-Luc Mélenchon. S'il n'y a pas d'opposition, cette liste sera ratifiée par le Sénat dans le délai d'une heure après l'affichage.

L'application de la représentation proportionnelle donne quatre postes au groupe socialiste. C'est la raison pour laquelle, sur la liste de cinq candidats que vous avez présentée, il en a été retenu quatre.C'est clair ! Je ne peux qu'appliquer la représentation proportionnelle, mes chers collègues !

Monsieur Carrère, en ce qui concerne l'élection des vice-présidents et des questeurs, j'ai respecté rigoureusement le règlement : vous ne pouvez pas dire le contraire ! S'agissant de l'élection des secrétaires, il en va de même : je respecte le règlement. Cela étant, puisque vous me parlez de « manoeuvre », permettez-moi de vous dire aimableme...

Nous allons maintenant interrompre nos travaux. Nous les reprendrons à seize heures quarante-cinq. La séance est reprise. Je rappelle que la liste des candidats aux fonctions de secrétaire du Sénat, établie par les présidents des groupes, a été affichée à quinze heures trente-cinq. J'ai été saisi, pendant le délai d'affichage prévu par l'art...

M. le président. Monsieur Bel, la présidence a veillé scrupuleusement au respect du règlement du Sénat.

Comme vous vous en souvenez certainement, mon cher collègue, ce n'est pas moi qui ai établi le règlement. J'en dirai un mot dans un instant. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du président du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 1 : Le Sénat n'a pas adopté. La prise en considération de l'opposition est donc rejetée. En conséquence, en application de l'article 3, alinéa 13, du règlement, la liste est ratifiée et je proclame secrétaires du Sénat : Groupe UMP : MM. Dominique Braye, Gérard César et Mme Monique Papon. Gr...

Tous les membres du bureau ayant été désignés, je déclare, en application de l'article 4 du règlement, le Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le Président de l'Assemblée nationale. Mes chers collègues, les difficultés que nous venons de rencontrer

... pour l'élection et la nomination des membres du bureau nous conduiront sans doute à engager une réflexion en vue d'améliorer les règles de la composition du bureau du Sénat...

...et d'éviter certains malentendus, toujours regrettables. Je voudrais vous rappeler que j'avais déjà formulé une telle proposition en 2001, lors du renouvellement de mon mandat à la présidence du Sénat, rencontrant alors sur l'ensemble des travées des oppositions à cette suggestion. Je la reprends aujourd'hui, espérant qu'elle sera soutenue ...

Je ne doute pas que chaque groupe de la majorité et de l'opposition apportera sa contribution à cette réflexion. Il faut savoir ce qui a été proposé et refusé hier.