Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Le bureau du Sénat étant constitué, il est possible de procéder à l'adoption du procès-verbal de la séance du 30 juillet 2004, dernier jour de la session précédente, et de celui de la séance du 1er octobre 2004, date d'ouverture de la présence session. Il n'y a pas d'observation ? ... Les procès-verbaux sont adoptés.
