Eau et milieux aquatiques

L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques (n°s 370, 461). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (nos 240, 271, 273, 272). Dans la discussion des articles, nous poursuivons l'examen de l'article 4.

Au sein de cet article, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 644. L'amendement n° 644, présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : I. Dans le premier alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, avant les mots : la vie, la circula...

Je suis saisi de neuf amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 537 rectifié, présenté par Mme Durrieu, MM. Courteau et Collombat, Mmes M. André et Alquier, est ainsi libellé : I - Dans la première phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environn...

L'amendement n° 522, présenté par M. Trémel, est ainsi libellé : I. - Dans les deux premières phrases du second alinéa du I du texte proposé par cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, après les mots : du module du cours d'eau insérer deux fois les mots : en aval immédiat II. - Dans le premier alinéa du II du même ...

L'amendement n° 362 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Dans la première phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, après les mots : au dixième du module du cours d'eau insére...

L'amendement n° 361 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du II du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, après les mots : selon les périodes de l'année, insérer les mots : pour sa...

L'amendement n° 300 rectifié bis, présenté par MM. Vasselle, César, Texier, Mortemousque et Murat, est ainsi libellé : Dans le second alinéa du II du texte proposé par cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement, remplacer le mot : exceptionnels par le mot : sévères La parole est à M. Alain Vasselle.

L'amendement n° 367 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Dans le second alinéa du II du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement : I. - remplacer les mots : des étiages naturels exceptionnels par les mots :...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 12 est présenté par M. Sido, au nom de la commission des affaires économiques. L'amendement n° 321 est présenté par MM. Revol et Le Grand. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Dans la deuxième phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'arti...

L'amendement n° 321 est retiré. L'amendement n° 332, présenté par M. Le Grand, est ainsi libellé : Compléter la deuxième phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement par les mots : sous réserve que ces mesures ne fassent pas obstacle au développement de l'hydroélect...

Je suis donc saisi d'un amendement n° 367 rectifié bis, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, et ainsi libellé : Dans le second alinéa du II du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement : I- remplacer les mots : des étiages naturel...

L'amendement n° 332 est retiré. L'amendement n° 368 rectifié, présenté par MM. Poniatowski, Beaumont, Carle, César, Doublet, Ginoux, Mortemousque et Trucy, est ainsi libellé : Supprimer la dernière phrase du second alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 214-18 du code de l'environnement. La parole est à M. Lad...

L'amendement n° 368 rectifié est retiré. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.