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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
1 intervention trouvée.
L'ordre des travaux du Sénat pour demain, jeudi 7 octobre 2004, est fixé comme suit : - A partir de neuf heures trente, constitution des bureaux des commissions ; - A quinze heures, conférence des présidents ; - A seize heures (si la conférence des présidents est terminée), séance publique : - Installation du bureau définitif - Tirage au s...
