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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion : - du projet de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007 (nos 490 [2004-2005], 3) ; - du projet de loi prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007 (nos 491 [2004-2005], 3). La conférence des présidents a décidé ...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
