Reconnaissance de la nation en faveur des français rapatriés

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n° 356, 2003-2004, n° 104). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 14 minutes ; Groupe communiste r...