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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires (nos 415, 439). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 48 minutes ; Groupe socialiste, 31 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 11 minutes. Dans la...
