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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de programme, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs (n° 315, 358). Avant d'ouvrir la discussion, je dois vous rappeler, mes chers collègues, que le Conseil économique et social a demandé que, confo...
Je rappelle que, en application de l'article 42, alinéa 4, du règlement, le représentant du Conseil économique et social expose devant le Sénat l'avis du Conseil avant la présentation du rapport de la commission saisie au fond. Par ailleurs, le représentant du Conseil économique et social a accès dans l'hémicycle pendant toute la durée de la d...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 75 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 20 minutes ; Groupe communiste ré...
