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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (n°s 346 (2003-2004), 20). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la Conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 76 minutes ; Groupe socialiste, 49 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 20 minutes ; Groupe communiste r...
