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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J'informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence les noms des candidats qu'il propose pour siéger à la commission des affaires économiques et à la commission des affaires sociales, aux places laissées vacantes. Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à l'ar...
J'informe le Sénat que le groupe socialiste a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu'il propose pour siéger : - à la commission des affaires culturelles, à la place laissée vacante par Marcel Vidal, décédé ; - à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration g...
J'informe le Sénat que le groupe de l'Union pour un mouvement populaire a présenté quatre candidatures pour les commissions des affaires économiques et du Plan, des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, des affaires culturelles et des affaires sociales, aux places laissées vacantes, que le groupe socialiste a...
