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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
30 interventions trouvées.
M. le président. Je rappelle au Sénat que la conférence des présidents a fixé à dix minutes au maximum le temps d'explication de vote dont dispose chaque groupe.
M. le président. Mes chers collègues, je ne suis pas certain que nous donnions toujours la meilleure image de notre institution !
Toutes les travées sont concernées ! Il importe que chacun fasse un effort pour écouter l'autre...
M. le président. ...ne serait-ce que par respect pour le public qui vient écouter nos débats dans les tribunes !
Le Sénat va procéder au vote sur la déclaration de politique générale du Gouvernement. En application de l'article 39, alinéa 2, du règlement, le scrutin public est de droit. En application de l'article 60 du règlement. J'invite Mme Monique Papon et M. Didier Boulaud, secrétaires du Sénat, à superviser les opérations de vote. Je vais tirer ...
Le scrutin sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 181 : Nombre de votants301Nombre de suffrages exprimés300Majorité absolue des suffrages exprimés151Pour l'adoption174Contre 126Le Sénat a approuvé la déclaration de politique générale du Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la lecture d'une déclaration de politique générale du Gouvernement. Cette déclaration de politique générale est actuellement prononcée à la tribune de l'Assemblée nationale par M. Dominique de Villepin, Premier ministre. Le Gouvernement ayant engagé sa responsabilité devant l'Assemblée nationale en application de l'art...
Demain, jeudi 9 juin, conformément au souhait que, en votre nom, j'ai exprimé à M. le Premier ministre, celui-ci viendra devant le Sénat pour demander l'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution. A la suite de l'intervention du Premier ministre, nous aurons...
Acte est donné de la déclaration dont il vient d'être donné lecture au Sénat. Le texte de cette déclaration sera imprimé et publié.
