Candidatures aux fonctions de secrétaire du sénat

Mes chers collègues, à la reprise de nos travaux, je voudrais faire le point de la situation dans laquelle nous nous trouvons actuellement.

Ce matin, à la suite de l'élection de nos six vice-présidents et de nos trois questeurs à la majorité absolue des suffrages exprimés, ...

... j'ai réuni, conformément au règlement, les présidents de groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe pour l'établissement de la liste des secrétaires du Sénat. Comme vous le savez, et je vais reprendre les termes mêmes de l'article 3, alinéa 9, de notre règlement, cette réunion a pour objet d'« établir la li...

... la répartition des sièges de secrétaires entre les groupes est dès lors la suivante : groupe de l'UMP, trois sièges ; groupe socialiste, quatre sièges ; ...

... groupe de l'Union centriste, deux sièges ; groupe CRC, un siège ; groupe du RDSE, un siège ; réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, un siège.

Les groupes ont fait connaître leurs candidats dans la limite des sièges qui leur étaient attribués à la représentation proportionnelle, tous sauf un, le groupe socialiste, qui a présenté cinq candidatures au lieu de quatre. Le nombre de candidats proposés par le groupe socialiste étant supérieur à celui qui lui revient en application du règle...

... et je vais donc donner la parole à M. Jean-Pierre Bel, président du groupe socialiste, qui va nous faire part de son point de vue.

Monsieur Bel, je ferai trois observations. Tout d'abord, le règlement de notre institution a été rigoureusement respecté et je vous remercie de m'en donner acte.

Par ailleurs, vous savez que la représentation proportionnelle au plus fort reste avantage toujours les petites formations. (Rires sur les travées du groupe socialiste.) Enfin, vous ne pouvez faire opposition maintenant : il n'y a pas de liste déposée, ...

Monsieur Frimat, j'ai indiqué à l'instant qu'il ne pouvait être fait opposition à une liste qui n'est pas établie. Mon souhait était de permettre la libre expression des uns et des autres en donnant à ceux qui voulaient intervenir la possibilité de le faire avant que j'invite les présidents des groupes à se réunir à nouveau dans mon bureau. L...

Personne ne demande plus la parole dans ce débat ?... Je vais donc à nouveau réunir les présidents des groupes avec l'espoir d'établir une liste de douze candidats aux fonctions de secrétaire du Sénat. La séance est suspendue.