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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Christine Lavarde pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Nous poursuivons nos auditions en entendant Marc-Olivier Baruch, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales. Après l'École Polytechnique et l'ENA, Marc-Olivier Baruch, qui est administrateur civil, a soutenu un doctorat en histoire. Marc-Olivier Baruch, vous êtes aujourd'hui un des principaux historiens de la haute fo...
Vous avez évoqué un rapport sur la commission de déontologie du ministère de la culture. Existe-t-il un cadre interministériel définissant le mode de fonctionnement et les prérogatives de telles commissions ? Cette commission examine-t-elle tous les cas de transferts d'un fonctionnaire vers un employeur qui n'est pas l'État ? Le traitement se f...
Merci pour ces éclairages historiques et contemporains. - Présidence de Mme Christine Lavarde, vice-présidente - La réunion est ouverte à 16 h 05.
