Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Claude Belot

Audition de Mm. Jean-Louis Borloo ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables dominique bussereau secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargé des transports et de Mme Nathalie Kosciusko-morizet secrétaire d'etat auprès du ministre d'etat ministre de l'ecologie du développement et de l'aménagement durables chargée de l'ecologie


Les interventions de Claude Belot


Les amendements de Claude Belot pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 11 juillet 2007 : 2ème réunion  — Commission des affaires économiques

a vivement regretté que les pouvoirs publics n'envoient aucun signal pour encourager le développement des énergies renouvelables alors même que le gisement pour les produire existe. Déplorant l'incertitude juridique permanente qui découle des contradictions, sur le terrain, entre les services du ministère de l'équipement et de l'environnement, ...

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org