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Rapports de Claude Kern

26 rapports signés

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09/02/2017 — Rapport d'information N° 387 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur européen - La simplification du droit : une exigence pour L'union européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

27/06/2016 — Rapport d'information N° 725 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Strasbourg, une double capitale au coeur de l'Europe

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

02/03/2016 — Rapport d'information N° 439 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la mission de la commission effectuée au maroc du 19 au 24 avril 2015 - France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16/12/2015 — Rapport N° 271 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/11/2015 — Rapport d'information N° 180 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la concurrence dans les transports aériens - Concurrence dans le transport aérien : l'indispensable transparence

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

04/06/2015 — Rapport d'information N° 485 (2014-2015) au nom de la commission des affaires européennes, sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à strasbourg - Rencontre avec les institutions à Strasbourg, coeur de l'Europe

Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes

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