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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Claude Kern pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Si les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 devaient comporter une épreuve de relais parlementaire, je ne doute pas qu'une équipe constituée de l'Assemblée nationale et du Sénat pourrait concourir avec de belles chances de décrocher la plus haute distinction ! Une semaine s'est en effet écoulée entre ma désignation comme rapporteur de...
L'article L. 112-13 relatif au contrôle de l'agence par l'Agence française anticorruption n'a pas été modifié au cours des lectures par nos assemblées. L'article L. 112-14 inséré au Sénat vise à créer les conférences régionales du sport. Parmi les deux ajouts concernant leur composition, l'un ne pose pas de difficulté, il s'agit des représenta...
Concernant toujours cet article L. 112-14, le rapporteur de l'Assemblée nationale et moi-même proposons une rédaction qui précise que le projet sportif territorial est établi « en cohérence avec les orientations nationales en matière de politique sportive définies dans le cadre de la convention d'objectifs conclue entre l'État et l'Agence natio...
