Eau et milieux aquatiques

Cet amendement vise à classer dans le domaine public fluvial les ravines, qui peuvent être considérées comme des cours d'eau non pérennes mais de type très particulier et existent en grand nombre aux Antilles et à la Réunion. Si l'on veut en donner une définition plus précise, on dira qu'il s'agit de dépressions allongées et profondes, creusée...

Monsieur le ministre, je ne pense pas que l'on puisse laisser le texte en l'état, mais vous venez d'accepter de revoir la question avant la prochaine lecture. Compte tenu des assurances que vous m'avez apportées, j'accepte de retirer mon amendement.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la question de l'eau et des milieux aquatiques revêt une importance toute particulière dans les départements d'outre-mer, comme l'a dit tout à l'heure mon collègue Serge Larcher. Beaucoup de problèmes que l'on connaît ici, dans l'Hexagone, prennent là-bas en effet une acuité autr...

C'est également le cas en matière d'assainissement. C'est plus encore le cas en matière de pollution des sols, des rivières et des eaux littorales. Dans ce domaine, la situation a atteint une telle gravité, notamment aux Antilles, que l'Assemblée nationale a récemment créé une mission d'information. Celle-ci doit chercher à établir les conditio...