Interventions de Claude Malhuret

Monsieur le Commissaire, je voudrais tout d'abord vous féliciter pour votre action au sein de la Commission, dans une période difficile. Je souhaiterais aussi vous demander quelques précisions sur le numérique : jusqu'à présent, nous n'avons pas trouvé de solution satisfaisante pour nous opposer à la toxicité croissante des GAFAM, illustrée par...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je suppose que vos boîtes mail ont été une fois de plus envahies, comme la mienne, par les milliers de spams envoyés par les antivax, les antipasse et, plus généralement, les « anti-tout-ce-qui-bouge » ! Robert Kennedy avait coutume de dire : « un cinquième des gens son...

La quatrième vague, due au variant delta, qui est trois fois plus contagieux que la souche initiale, régresse depuis deux mois grâce à trois mesures : la vaccination massive, le respect des gestes barrières et le passe sanitaire. La France est aujourd’hui l’un des pays, voire le pays au monde dont la population est la plus vaccinée, et cela lu...

Il empêche les complications !

Très bien !

Mes chers collègues, sur un tel amendement, qui vise à réécrire un article entier, il est impossible d’être exhaustif en deux minutes. Je me contenterai donc de donner quelques éléments supplémentaires pour expliquer plus avant pourquoi, selon moi, le texte de la commission n’est pas satisfaisant. Premièrement, la territorialisation proposée p...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 1979, Michel Foucault prononçait au Collège de France un cours intitulé Naissance de la biopolitique. Il y retraçait l’histoire du libéralisme, depuis l’émergence de l’économie politique au XVIIIe siècle jusqu’à l’avènement de l’entrepreneur en tant qu’archétype de l’ind...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme l’ont rappelé les deux collègues qui m’ont précédé, le texte que nous examinons aujourd’hui est placé sous le signe d’un déjà-vu ; pour être exact, il faudrait parler de trois déjà-vu. Le premier concerne bien évidemment l’objet de ce texte, à savoir les catastrophes natur...

La désignation d’un référent auprès du préfet du département doit permettre aux élus locaux d’avoir un interlocuteur unique pour les démarches administratives liées à la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Toutefois, il est possible que cette option, au lieu de simplifier et de clarifier le schéma organisationnel, ne fasse qu’aj...

Non, je le retire, monsieur le président.

L’article 3 prévoit de modifier l’application des franchises pour les contrats d’assurance dans le cas où des catastrophes naturelles surviennent dans des zones non dotées d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles. L’élaboration et la mise en œuvre d’un tel plan à l’échelle locale influent donc largement sur le régime d’indemnisa...

Lors de l’examen à l’Assemblée nationale, les députés ont souhaité préciser la composition de la Commission nationale consultative des catastrophes naturelles, en veillant à ce que les deux chambres puissent participer à la désignation des membres. Étant donné que cette commission a la charge de « rendre annuellement un avis simple sur la perti...

Non, je le retire, monsieur le président.

La nouvelle procédure prévue par cet article implique l’obligation pour le sinistré d’avertir son assureur de tout sinistre qu’il aurait pu subir à cause d’une catastrophe naturelle. Néanmoins – de nombreux articles du présent texte en tirent d’ailleurs les conséquences –, les sinistrés tardent bien souvent à identifier les dégâts liés aux cat...

Non, je le retire, monsieur le président.

M. Claude Malhuret. C’est la journée des dupes !

Vous n’avez rien d’autre à dire ?…

Pauvre victime…

Pas quand on l’a soi-même déposé !

Monsieur le président, monsieur le président du Sénat, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes d’abord ici pour exprimer notre solidarité à l’égard de nos compatriotes d’outre-mer frappés par une vague violente de ce virus aussi imprévisible qu’impitoyable, et pour saluer le magnifique élan de solidarité des soignants de métropol...