Interventions de Claude Malhuret

Non, je le retire, madame la présidente.

Non, je le retire, madame la présidente.

Cet amendement va dans le même sens. Il vise à intégrer au calcul du malus automobile la question du poids. Le malus comprendrait alors deux composantes complémentaires : les émissions de CO2 et la masse du véhicule. Les émissions de CO2 sont calculées à l’échappement et non sur l’ensemble du cycle de vie. Or, plus un véhicule est lourd, plus i...

Cet amendement va dans le même sens. Il vise à intégrer au calcul du malus automobile la question du poids. Le malus comprendrait alors deux composantes complémentaires : les émissions de CO2 et la masse du véhicule. Les émissions de CO2 sont calculées à l’échappement et non sur l’ensemble du cycle de vie. Or, plus un véhicule est lourd, plus i...

Cet amendement va dans le même sens. Il vise à intégrer au calcul du malus automobile la question du poids. Le malus comprendrait alors deux composantes complémentaires : les émissions de CO2 et la masse du véhicule. Les émissions de CO2 sont calculées à l’échappement et non sur l’ensemble du cycle de vie. Or, plus un véhicule est lourd, plus i...

Cet amendement vise à aligner dès 2020 la récupération de TVA pour l’achat de véhicules utilitaires essence sur celle qui est applicable aux véhicules diesel, à l’heure actuelle plus favorable. Il ne s’agit que d’accélérer la trajectoire de convergence prévue par le Gouvernement.

Cet amendement vise à aligner dès 2020 la récupération de TVA pour l’achat de véhicules utilitaires essence sur celle qui est applicable aux véhicules diesel, à l’heure actuelle plus favorable. Il ne s’agit que d’accélérer la trajectoire de convergence prévue par le Gouvernement.

Cet amendement vise à aligner dès 2020 la récupération de TVA pour l’achat de véhicules utilitaires essence sur celle qui est applicable aux véhicules diesel, à l’heure actuelle plus favorable. Il ne s’agit que d’accélérer la trajectoire de convergence prévue par le Gouvernement.

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, les dernières données de l’Organisation mondiale du tourisme sont claires : le tourisme n’a cessé d’augmenter ces dernières années. Il représente environ 10 % du PIB mondial. Les prévisions pour les années futures confirment cette tendance. La France est la destination la ...

 « Point de banqueroute. Point d’augmentation d’impositions. Point d’emprunts. Pour remplir ces trois points, il n’y a qu’un moyen. C’est de réduire la dépense au-dessous de la recette. Sans cela, le premier coup de canon forcerait l’État à la faillite. » Mes chers collègues, ces mots sont peut-être d’un autre siècle, mais ils ont gardé toute l...

Nous ne sommes pas là pour parler d’histoire, mais une chose est sûre : quand les temps sont durs, et ils le sont aujourd’hui, deux années ne suffisent pas plus à vous, messieurs les ministres, qu’à Turgot pour assainir les finances publiques, et sans doute en France plus encore qu’ailleurs. Nous devrons redoubler d’efforts, en 2020 et pendant ...

Il est bien évident que la majorité des contribuables qui étaient soumis à cette taxe sont très contents de ne plus avoir à la payer, comme le faisait remarquer le Président de la République avant-hier au Congrès des maires. Mais cela ne veut pas dire qu’ils comprennent, et a fortiori qu’ils approuvent, le système qui la remplacera. Une ...

M. Claude Malhuret. On comprend bien l’intention, et l’on serait tenté d’accepter si la méthode ne ravivait pas quelques mauvais souvenirs : il faudrait alors mettre en place un comité central de planification écologique qui déciderait, depuis le 139 rue de Bercy, ce qui rentre ou non dans les clous de la révolution écologique, comme le prône l...

La vérité, c’est que l’urgence climatique nous met face à nos contradictions. Chacun sait qu’il nous faudra renoncer à notre confort et redoubler d’efforts pour être à la hauteur des enjeux. Mais je pense que nous saurons trouver là le moyen de nous élever collectivement. Nous savons tous qu’il n’y a aucune alternative. Dette climatique, dette ...

Il s’agit d’un amendement d’appel. Actuellement, le Haut Conseil des finances publiques se prononce uniquement sur les recettes du projet de loi de finances. Cet amendement vise à lui permettre de se prononcer également sur les dépenses du projet de loi de finances pour 2021. Le cas échéant, il faudra recourir, dans un second temps, à une prop...

Constatant les avis défavorables du rapporteur général et du Gouvernement, je n’ai d’autre solution que de retirer cet amendement, d’autant que le Conseil constitutionnel risque fort de s’y opposer également. Je l’aurais même fait avant si mes collègues m’avaient informé de la discussion qui s’est tenue en commission des finances ce matin. Je ...

L'objectif principal de la mission que nous étudions est de permettre la progression et la réussite de tous les élèves. En matière de justice sociale, nous saluons la poursuite du dédoublement des classes de CP et de CE1 en REP et REP + et son extension aux classes de grande section, ainsi que l'abaissement de l'âge obligatoire de scolarisatio...

Je suis désolé de prendre la parole après Mme la ministre. Je souhaitais en fait m’exprimer lors des rappels au règlement sur les conclusions de la conférence des présidents. Je conçois bien – je suis évidemment d’accord avec tous les orateurs précédents sur ce point – que nous nous trouvons dans une situation inédite. La question qui se pose...

Pour ma part, je ne participais pas à la manifestation. Cette accélération des événements et l’annonce du Président de la République nous obligent à remettre en cause l’agenda parlementaire. Deux solutions ont été examinées en conférence des présidents. La première était manifestement impossible et posait de probables problèmes constitutionne...

Le vote à venir n’a plus réellement de sens. Nous avons retiré tous les amendements. Nous avons abrégé la discussion. Nous avons pris le parti, d’ailleurs de manière consensuelle, non pas de cesser l’examen du PLFSS, mais de le reprendre après les annonces de la semaine prochaine. Par conséquent, nous considérons qu’il n’y a plus lieu de voter...