Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Claude Raynal pour ce dossier
1 intervention trouvée.
L'ordre du jour appelle la désignation des rapporteurs spéciaux. Je vous soumets les candidatures suivantes. et CAS Développement agricole et rural Vincent Segouin Patrice Joly Aide publique au développement et CCF Prêts à des États étrangers Michel Canevet Jean-Claude Requier Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation Marc...
