Interventions en hémicycle de Cyril Pellevat

Lors du scrutin n° 205 sur l'article 1er constituant l'ensemble de la proposition de loi ouvrant la possibilité de concilier une activité professionnelle avec la fonction d'assistant familial, M. Clément Pernot souhaitait voter pour.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le vocable de PFAS recouvre un grand nombre de substances d'une même famille ayant des caractéristiques communes, notamment une très grande persistance qui rend leur dégradation difficile. Pour autant, les différents types de PFAS présentent des niveaux variables de toxicité. Ai...

Ce sous-amendement vise à exclure de l'obligation d'étiquetage les PFAS polymères, qui ne présentent pas de danger pour la santé. Il s'agit d'éviter une concurrence déloyale avec des produits contenant des PFAS mis sur le marché́ dans les autres États membres de l'Union européenne sans étiquetage, qui, eux, auront accès au marché́ français.

Ce sous-amendement vise à exclure de l'obligation d'étiquetage ceux des PFAS polymères qui ne présentent pas de danger pour la santé. Il s'agit d'éviter une concurrence déloyale avec des produits contenant des PFAS mis sur le marché́ dans les autres États membres de l'Union européenne sans étiquetage, qui, eux, auront accès au marché́ français.

Monsieur le ministre, alors que le Président de la République prononçait le 25 avril dernier un discours sur l’Europe, sept ans après son premier discours de la Sorbonne de septembre 2017, et alors que l’échéance des élections européennes approche, il nous est proposé par le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, que je remercie de cette...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais commencer par remercier, à mon tour, et saluer notre collègue Jean-Baptiste Lemoyne d’avoir pris l’initiative de ce débat. Dès la proclamation du principe de liberté des relations financières entre la France et l’étranger en 1966, les sujets de défense ont été exclus ...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai pour ma part été chargé de l’examen au fond d’articles portant à la fois sur les droits financier, bancaire et fiscal et sur la transition écologique. À l’issue de l’examen du présent texte par nos collègues députés, seules de rares difficultés persistaient. Elles ont...

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, j'ai pour ma part été chargé de l'examen au fond d'articles portant à la fois sur les droits financier, bancaire et fiscal et sur la transition écologique. À l'issue de l'examen du présent texte par nos collègues députés, seules de rares difficultés persistaient. Elles ont...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le conflit à Gaza s’enlise. Plus de six mois après la funeste journée du 7 octobre et le lancement des hostilités, la perspective d’un cessez-le-feu est encore lointaine. Alors que le ramadan a débuté le 11 mars courant, sans que les négociations visant à obtenir une pause humani...

Je vous remercie, monsieur le ministre, de m’avoir communiqué tous ces éléments importants.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le conflit à Gaza s'enlise. Plus de six mois après la funeste journée du 7 octobre et le lancement des hostilités, la perspective d'un cessez-le-feu est encore lointaine. Alors que le ramadan a débuté le 11 mars courant, sans que les négociations visant à obtenir une pause humani...

Je vous remercie, monsieur le ministre, de m'avoir communiqué tous ces éléments importants.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à cet instant du débat, je veux rendre hommage à Dolly. Dolly ? C'était un poney âgé de 30 ans, tué par un loup en Basse-Saxe, dans la nuit du 6 au 7 septembre 2022. C'était surtout le poney de la présidente de la Commission européenne. Nous pouvons lui rendre hommage, car sa mo...

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour ces éléments. Nous attendons évidemment que la France défende cette position. Vous êtes venu en Haute-Savoie et avez bien vu l'impact de la prédation. Dans les précédents plans Loup, le seuil de viabilité était estimé à 500 bêtes. Aujourd'hui, le nombre de loups, même s'il faut faire attention à la ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à cet instant du débat, je veux rendre hommage à Dolly. Dolly ? C’était un poney âgé de 30 ans, tué par un loup en Basse-Saxe, dans la nuit du 6 au 7 septembre 2022. C’était surtout le poney de la présidente de la Commission européenne. Nous pouvons lui rendre hommage, car sa mo...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à cet instant du débat, je veux rendre hommage à Dolly. Dolly ? C’était un poney âgé de 30 ans, tué par un loup en Basse-Saxe, dans la nuit du 6 au 7 septembre 2022. C’était surtout le poney de la présidente de la Commission européenne. Nous pouvons lui rendre hommage, car sa mo...

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour ces éléments. Nous attendons évidemment que la France défende cette position. Vous êtes venu en Haute-Savoie et avez bien vu l’impact de la prédation. Dans les précédents plans Loup, le seuil de viabilité était estimé à 500 bêtes. Aujourd’hui, le nombre de loups, même s’il faut faire attention à la ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, donner une image claire et fidèle du travail effectué en commission sur un texte que nous n'avons pas hésité à qualifier de « fourre-tout » relève du défi. Je vais toutefois tenter de le relever dans les quelques minutes qui me sont imparties. Je centrerai mon propos sur les art...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, donner une image claire et fidèle du travail effectué en commission sur un texte que nous n'avons pas hésité à qualifier de « fourre-tout » relève du défi. Je vais toutefois tenter de le relever dans les quelques minutes qui me sont imparties. Je centrerai mon propos sur les art...

Il s'agit d'un amendement rédactionnel.