Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Dubois pour ce dossier
3 interventions trouvées.
a également indiqué que le groupe de l'Union centriste ne participera pas au vote sur les amendements et sur le texte de la proposition de loi.
Se félicitant de l'examen de la proposition de loi, M. Daniel Dubois a indiqué que le département de la Somme avait déjà créé un syndicat mixte, permettant la réalisation d'environ 1 000 km de réseau de fibre. Puis il a souligné que la mise en oeuvre d'un réseau THD ne saurait s'arrêter à la pose de fibres, les opérateurs n'étant intéressés par...
A M. Daniel Dubois, qui s'interrogeait sur la nécessité de faire passer la fibre optique dans des tranchées, M. Bruno Retailleau, rapporteur, a indiqué que la loi de modernisation de l'économie (LME) avait prévu l'an dernier la possibilité de passage en aérien, notamment sur les réseaux de transport et de distribution d'électricité. Puis Mme N...
