Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Gremillet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Cette audition était importante et je voudrais remercier M. Thormann de sa clarté. Néanmoins, je voudrais poser deux questions, qui m'éloignent du débat polémique, que je qualifie de la même manière que mon prédécesseur, pour me rapprocher du véritable but de cette commission d'enquête. En premier lieu, vous avez fait état du dépôt en France ...
Il est important de l'entendre. Parmi ces six cents brevets, pouvez-vous nous dire combien touchent la sécurité et le domaine de l'économie d'énergie ?
