Daniel Gremillet

Informations

• Mandat en cours depuis le 28 septembre 2014
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Agriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Missions parlementaires :
  • Bureau du Sénat (secrétaire)
  • Commission des affaires européennes (membre)
  • Délégation sénatoriale aux outre-mer (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Comité de massif du massif des Vosges (membre)
  • Commission d'examen des pratiques commerciales (membre)
  • Conseil supérieur de l'énergie (membre)
  • Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol (membre)
  • Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (membre)
  • Commission départementale de la coopération intercommunale (membre)
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Section Pêche et produits de la mer (membre)
  • Groupe d'études Développement économique de la montagne (membre)
  • Groupe d'études Énergie (président)
  • Groupe France-Afrique australe (président délégué pour l'Angola)
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe Numérique (membre)
  • Groupe d'études Élevage (membre)
  • Section Animal et société (membre)
  • Section Cheval (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)
  • Groupe d'études Forêt et filière bois (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Simplification de la vie économique (2 interventions)
• Transformation des bureaux en logements (6 interventions)
• Agriculture et pêche (12 interventions)
• Accord économique et commercial global ue - canada (10 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/03/23 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Position de la Commission européenne sur le nucléaire
• 21/07/22 — Ministère de l'économie - Recapitalisation d'EDF
• 27/01/22 — Ministère auprès du Ministère des solidarités et de la santé - autonomie - Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical
• 06/01/22 — Ministère auprès du Ministère de l'économie - Taxonomie verte européenne

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 23/03/23 — Ministère de l'éducation nationale - Lourde responsabilité financière pour les communes dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire
• 16/03/23 — Ministère de l'agriculture - Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle 2 commentaires
• 09/03/23 — Ministère de l'économie - Accélération des défaillances d'entreprises en France
• 02/03/23 — Ministère de l'intérieur - Sécurité dans les transports publics

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 11/04/24 : Rapport N° 532 (2023-2024) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commiss...
• 20/03/24 : Rapport N° 453 (2023-2024) de la Commission des affaires européennes - Au nom de la commiss...
• 23/11/23 : Avis N° 129 (2023-2024) (Tome 02) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la ...
• 07/06/23 : Rapport N° 697 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commiss...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 27/07/22 : Proposition de résolution N° 835 (2021-2022) européenne portant avis motivé, au nom de la c...
• 24/11/21 : Proposition de résolution N° 214 (2021-2022) européenne, au nom de la commission des affair...
• 28/05/21 : Proposition de loi N° 648 (2020-2021) tendant à conforter l’ application de la loi « énergi...
• 25/02/21 : Proposition de loi N° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l’ hydroélectricité au cœur de la ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements