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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Gremillet pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je souhaiterais formuler plusieurs observations au nom du groupe Les Républicains. Au préalable, je tiens à remercier aussi bien le président que le rapporteur et l'ensemble des membres de la mission d'information, pour la qualité du travail réalisé en commun. Notre rapport sera publié à un moment important, caractérisé par une nette augmenta...
Il me semble que ce qui est écrit dans le rapport, notamment sur le digestat, est assez équilibré. Si nous rentrons dans le débat posé sur la qualité de l'eau, je peux vous dire, pour avoir travaillé sur des périmètres de captage des nitrates, qu'il n'apparaît pas possible de mesurer la qualité de l'eau avec une simple mesure à l'instant t. Les...
Il s'agit d'un point intéressant pour les agriculteurs qui viennent de s'installer, mais il convient de distinguer le contrat avec un méthaniseur du statut de coactionnaire dans un projet de méthanisation. Dans le second cas, l'agriculteur participe à un investissement collectif, ce qui devrait rendre possibles des aménagements avec l'administr...
