Efficacité énergétique

Nous examinons le rapport de M. Ladislas Poniatowski et les amendements portant sur la proposition de résolution n° 19 (2011-2012) relative à la proposition de directive sur l'efficacité énergétique présentée par la Commission européenne le 22 juin dernier.

Je ne partage pas votre présentation de l'ouverture du marché de l'énergie, mais je ne doute pas que plusieurs de nos collègues, nombreux à demander la parole, vont vous le dire plus en détail.

La discussion générale est close et nous pouvons passer à l'examen des articles de la proposition de résolution et des amendements. Les amendements n°s 2 et 3 sont en discussion commune.

Nous allons entendre une communication de M. Ladislas Poniatowski relative à la proposition de résolution européenne n° 19 (2011-2012) qu'il a déposé. Le débat sur le fond aura lieu dans trois semaines avec l'examen des amendements que tout sénateur aura pu déposer. La commission examinera le rapport de M. Ladislas Poniatowski, dont je vous pro...

Je vous rappelle ce qui a été dit au début de la réunion : il n'y aura pas de débat aujourd'hui sur cette proposition de résolution. Seules peuvent être entendues ce matin des demandes de précisons et le rapporteur se tient à votre disposition pour toute précision éventuelle suite à l'exposé initial.

Merci pour cette ultime prise de parole. Je vous rappelle que le débat aura lieu ultérieurement. La parole est au rapporteur.