Transition vers un système énergétique sobre

Ne remettons pas en cause l'équilibre qui a été trouvé un équilibre entre le producteur et le consommateur.

Les amendements n°s COM-62 et COM-68, présentés par MM. Michel Teston et Roland Courteau, sont identiques.

On sait comment le seuil des cinq mâts, auquel l'article 15 faisait référence, avait été introduit en CMP à l'initiative de M. Patrick Ollier. Si je n'ai pas d'objection contre la suppression du seuil des cinq mâts, je crains néanmoins la prolifération des éoliennes et le mitage des paysages. En outre, il est plus simple de raccorder trois éoli...

Je rappelle que nous ne procédons pas au vote sur le titre II. Il sera adopté lors de la prochaine réunion de la commission, sous la réserve de l'examen de la motion d'exception d'irrecevabilité.

J'ai le plaisir d'accueillir Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie pour l'entendre sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre. Je peux d'ores et déjà vous indiquer que la Conférence des Présidents se réunira demain ...