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Rapports de Daniel Reiner

30 rapports signés

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24/05/2017 — Rapport d'information N° 562 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « 2 % du pib pour la défense 2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Défense : équipement des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/07/2016 — Rapport d'information N° 794 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le bilan des opérations extérieures - Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

15/06/2016 — Rapport N° 686 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution européenne, au nom de la commission des affaires européennes, sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

08/06/2016 — Rapport N° 671 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Défense : équipement des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

07/10/2015 — Rapport d'information N° 22 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

08/04/2015 — Rapport N° 400 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Défense : équipement des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

13/05/2014 — Rapport d'information N° 525 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le renforcement des forces spéciales françaises - Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

11/02/2014 — Rapport N° 353 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi portant approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord relatif au groupe aérien européen

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

21/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

03/10/2013 — Rapport N° 33 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

03/07/2013 — Rapport d'information N° 713 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « quelle europe, pour quelle défense - Pour en finir avec « l'Europe de la défense » - Vers une défense européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

14/05/2013 — Rapport N° 560 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement de la république française et le gouvernement du grand-duché de luxembourg pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale autorisant l'approbation de l'accord avec le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Défense : équipement des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10/07/2012 — Rapport N° 644 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi entre la république fédérale d'allemagne, le royaume de belgique, la république française, le grand-duché de luxembourg, le royaume des pays-bas et la confédération suisse autorisant la ratification du traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

04/07/2012 — Rapport d'information N° 627 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le suivi de l'a400m - A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

04/07/2012 — Rapport d'information N° 634 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur les capacités industrielles souveraines / capacités industrielles militaires critiques - Les capacités militaires industrielles critiques

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

16/12/2011 — Rapport d'information N° 207 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

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24/05/2017 — Rapport d'information N° 562 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur « 2 % du pib pour la défense 2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale

24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Défense : équipement des forces

19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Défense : équipement des forces

07/10/2015 — Rapport d'information N° 22 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?

20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Défense : équipement des forces

11/02/2014 — Rapport N° 353 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi portant approbation du deuxième protocole d'amendement à l'accord relatif au groupe aérien européen

03/10/2013 — Rapport N° 33 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes

03/07/2013 — Rapport d'information N° 713 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « quelle europe, pour quelle défense - Pour en finir avec « l'Europe de la défense » - Vers une défense européenne

22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Défense : équipement des forces

04/07/2012 — Rapport d'information N° 627 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le suivi de l'a400m - A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best

16/12/2011 — Rapport d'information N° 207 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?