Interventions en commissions de Daniel Reiner

Nous reprenons nos auditions consacrées au budget de la défense dans le projet de loi de finances pour 2015 ; l'audition du chef d'état-major de la marine va conclure ce cycle. Amiral, nous vous souhaitons la bienvenue au sein de notre commission, que vous connaissez bien déjà, mais que retrouvez pour la première fois dans sa composition renou...

C'est vrai pour tous les équipements militaires !

Tous les pays ne s'embarrassent sans doute pas de tant de précautions...

Merci, Amiral, pour l'ensemble de ces éléments. Dans le cas où cette audition aurait été, pour notre commission, la dernière occasion de vous recevoir, je tiens à vous exprimer le plaisir que nous aurons eu à travailler avec vous.

Nous sommes saisis, en application de l'article 73 quinquies du règlement du Sénat, d'une proposition de résolution n°44 (2014-2015) de nos collègues, Catherine Morin-Desailly et Gaëtan Gorce sur la nécessaire réforme de la gouvernance de l'Internet. Cette proposition a été adoptée par la commission des affaires européennes le 4 novembre. No...

M Gaétan Gorce est donc nommé rapporteur sur ce texte. La séance est levée à 11 h 05

Vous portez avec ce programme une lourde responsabilité, la recherche de réalisation d'économies générales pour permettre la mise en oeuvre de la LPM, par les déflations d'effectifs et la baisse de la masse salariale ce qui est compliqué - jusqu'à maintenant les diminutions d'effectifs ne s'étaient pas traduites par des baisses de la masse sala...

Tout va bien, donc ! Les commandes, les livraisons, tout va bien ! Je souris, naturellement, en le disant... Ma première question portera sur le bilan de l'accord franco-britannique. On sait que les choses avancent doucement, mais quel est le bilan réel ? Nos partenaires anglais jouent-ils aussi bien le jeu que les Français ? Question connexe...

Sous quelle forme ?

Non ?

Celui-là ne l'est pas !

Nous avons préconisé de simplifier les choses.

Il y a aussi MUSIS, avec les Italiens...

Est-ce possible de l'obtenir ?

C'est bien plus intelligent !

Les industriels s'y intéressent...

Cette démocratie a indéniablement des marges de progression. Puis la commission a adopté le rapport ainsi que le projet de loi précité. Elle a proposé que ce texte fasse l'objet d'une procédure d'examen simplifié en séance publique, en application des dispositions de l'article 47 decies du règlement du Sénat.

Je suppose que l'on a étudié l'ensemble des détails y compris sur le plan juridique s'agissant d'un accord conclu par l'Union européenne avec les pays d'Amérique centrale. Cela étant dit, le sujet est sensible concernant les productions ultramarines, notamment la banane, car les productions d'Amérique centrale arrivent sur le marché à des prix ...

Nous devrions prendre le temps de faire expertiser cette question et de recueillir les éléments d'information supplémentaires. C'est un sujet tellement sensible qu'il est difficile de se prononcer sans cela.

Serait-il possible de retarder la discussion de ce projet ou à défaut de renoncer à son examen en forme simplifiée ?