Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Daniel Salmon pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Monsieur le président, lors du scrutin n° 10, portant sur l’ensemble de la proposition de loi en faveur du développement de l’agrivoltaïsme, Mme Vogel et moi-même souhaitions nous abstenir.
