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Rapports de Daniel Soulage

12 rapports signés

18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

22/06/2010 — Rapport d'information N° 571 (2009-2010) au nom de la mission commune d'information, sur le traitement des déchets - Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?

19/11/2009 — Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/10/2008 — Rapport N° 50 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récolte obligatoire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 08) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sécurité sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/01/2007 — Rapport d'information N° 146 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en du 6 au 14 septembre 2006 - Inde : un géant en apprentissage

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 08) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sécurité sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/01/2006 — Rapport d'information N° 176 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une - Mission effectuée en Estonie et en Lituanie du 3 au 7 juillet 2005

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

07/12/2005 — Rapport d'information N° 120 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux - Libéraliser les échanges commerciaux : quels effets sur la croissance et le développement ?

Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 08) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Sécurité sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 18) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Transports terrestres

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

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