Daniel Soulage

Informations

• Mandat clos rempli du 23 septembre 2001 au 30 septembre 2011 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union Centriste (vice-président)
• Profession : Agriculteur
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion g20 agricole et sécheresse (1 intervention)
• La réforme de la politique agricole commune le g20 agricole et la sécheresse audition de m. bruno le maire ministre de l'agriculture de l'alimentation de la pêche de la ruralité et de l'aménagement du territoire (1 intervention)
• Contractualisation dans le secteur agricole (1 intervention)
• Volatilité des prix agricoles (1 intervention)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/10/09 — Ministère de l'alimentation - Les crises agricoles
• 21/10/05 — Ministère de l'économie - TVA à 5,5% dans le bâtiment
• 30/12/04 — Ministère de l'agriculture - Aide aux producteurs de fruits et légumes
• 20/05/04 — Ministère dux affaires européennes - Réglementation du commerce et de la distribution

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/10/10 — Ministère de la santé - Publication du code de déontologie des infirmiers
• 27/05/04 — Ministère de l'économie - Ouverture dominicale des commerces
• 05/02/04 — Ministère de l'agriculture - Evolution de l'indice maraîchage

Toutes ses questions écrites

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 18/11/10 : Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement du...
• 22/06/10 : Rapport d'information N° 571 (2009-2010) au nom de la mission commune d'information, sur le ...
• 19/11/09 : Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement du...
• 20/11/08 : Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le p...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

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