Représentation des communes déléguées dans les communes nouvelles

L’ordre du jour appelle le débat sur la représentation des communes déléguées dans les communes nouvelles, organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. L’orateur...

M. le président. J’ai reconnu la prose, et même l’accent, de notre collègue Alain Bertrand !

Mes chers collègues, je rappelle que les auteurs de questions disposent chacun de deux minutes au maximum, y compris la réplique. Le Gouvernement a la possibilité d’y répondre pour une durée équivalente. Je serai très strict en ce qui concerne le respect des temps de parole afin que tous les orateurs puissent s’exprimer. Dans le débat interact...

Mes chers collègues, je le dis pour tous ceux qui l’ont fait, et non seulement pour vous, madame Canayer : il n’est pas possible de dépasser de quarante-cinq secondes un temps de parole de deux minutes, sauf à priver plusieurs groupes de leurs questions. Comme on ne peut dépasser le temps prévu pour un débat, je serai contraint de couper celui-...

Vous avez dépassé votre temps de parole de 50 secondes, mon cher collègue ! Cela fait beaucoup pour un temps de parole de deux minutes, et, je le rappelle, cela risque de pénaliser certains de nos collègues, qui ne pourront pas s’exprimer tout à l’heure. La parole est à Mme la ministre.

Nous en avons terminé avec le débat sur la représentation des communes déléguées dans les communes nouvelles. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.