Collectivités locales

L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe socialiste et républicain, sur la thématique des collectivités locales. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. L’orateur du groupe qui a demandé ce débat, en l’occurrence ...

Mon cher collègue, les autres orateurs ne devront pas suivre votre exemple, il leur faudra mieux respecter leur temps de parole… La parole est à Mme la ministre.

Mes chers collègues, je rappelle que les auteurs de questions disposent chacun de deux minutes au maximum, y compris la réplique. Le Gouvernement a la possibilité d’y répondre pour une durée équivalente. Dans le débat interactif, la parole est à Mme Mireille Jouve, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Madame la ministre, le principe veut que le dernier mot revienne au sénateur auteur de la question ; c’est l’un des rares privilèges sénatoriaux. Vous auriez pu compléter votre réponse lors de votre prochaine intervention. La parole est à M. Bernard Fournier, pour le groupe Les Républicains.

Nous en avons terminé avec le débat sur la thématique des collectivités locales. Madame la ministre, je vous remercie de vous être livrée à cet exercice exigeant et, mes chers collègues, je vous remercie d’avoir, dans l’ensemble, respecté vos temps de parole. Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux h...