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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 3 rectifié bis est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements n° 1 rectifié ter et 10 ?
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 25 juin 2020 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
M. Christophe Chaudun a fait connaître à M. le président du Sénat qu’il se démettait de son mandat de sénateur de la Sarthe à compter du jeudi 25 juin 2020, à minuit. En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Muriel Cabaret, dont le mandat de sénatrice a commencé vendredi 26 juin, à zéro heure. En applica...
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des affaires sociales a été publiée. Elle sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (proposition n° 539, texte de la commission n° 550, rapport n° 549). Dan...
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Martin Lévrier.
La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
M. le président. La parole est à Mme Monique Lubin.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à Mme Céline Brulin.
La parole est à M. Jean-Marc Boyer.
La parole est à Mme Anne-Marie Bertrand.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. le rapporteur.
Il faut conclure, monsieur le rapporteur !
