21537 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Bernard Bonne, pour la réplique.
La parole est à M. Gilbert Bouchet, auteur de la question n° 928, adressée à M. le ministre de l’action et des comptes publics.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Gilbert Bouchet, pour la réplique.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, auteure de la question n° 949, transmise à M. le ministre de l’économie et des finances.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour la réplique.
La parole est à Mme Sylviane Noël, auteur de la question n° 960, transmise à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pendant vingt minutes pour la cérémonie d’hommage aux sénateurs et fonctionnaires du Sénat morts pour la France. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Alain Cazabonne, auteur de la question n° 576, adressée à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Cazabonne, pour la réplique.
La parole est à M. Jean-Marc Boyer, auteur de la question n° 966, transmise à M. le ministre de l’intérieur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la question n° 737, adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Victoire Jasmin, auteur de la question n° 967, adressée à M. le ministre de la culture.