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Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi.
L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 (projet n° 653, rapport n° 665). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2019 (projet n° 653, rapport n° 665). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
M. le président. La parole est à M. Martin Lévrier.
M. le président. La parole est à M. Martin Lévrier.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
La parole est à M. Bernard Jomier.
La parole est à M. Bernard Jomier.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
