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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions écrites de David Assouline
5 questions trouvées.
Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021
M. David Assouline attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la fermeture de classes dans le 20e arrondissement de Paris. En cette période « d'école à la maison », qui ne fait bien souvent qu'accentuer les inégalités scolaires, les familles du 20e arrondissement de Paris ont appris les fermetures de classes prévues dans la carte scolaire de la rentrée...
Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales
M. David Assouline attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur concernant la circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020. Cette circulaire donne instruction aux préfets de n'attribuer de nuances politiques qu'aux candidats des communes de plus de 9 000 habitants. Actuellement ce seuil est ...
Avenir des emplois vie scolaire
M. David Assouline appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la situation de plusieurs milliers de titulaires de contrats d'avenir ou de contrats d'accompagnement affectés dans les écoles, les collèges et les lycées pour occuper des emplois vie scolaire. En effet, selon les organisations syndicales représentatives des personnels de l'éducation nationale, trente mille ...
Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux
M. David Assouline appelle l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la discrimination par la nationalité instaurée à l'entrée des musées et des monuments nationaux depuis le 4 avril 2009, par la décision du Gouvernement d'ouvrir gratuitement les collections permanentes de ces établissements aux seuls ressortissants de l'Union européenne âgés de moins de vingt-six...
Travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne
M. David Assouline interroge M. M. le ministre de la culture et de la communication sur les travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne. La chapelle de la Sorbonne est l'un des édifices religieux les plus prestigieux de l'architecture classique française. A ce titre, elle est l'un des monuments les plus visités chaque année par les parisiens d'une part, à l'occasion de manifestations...
