Interventions en commissions de Didier Mandelli

Je suis d'accord.

J'ai participé à quelques réunions du comité de pilotage de la feuille de route et j'y ai ressenti un véritable engagement de l'ensemble des acteurs de l'économie circulaire, qu'il s'agisse des ONG, des collectivités locales et de leurs représentants. Des positions consensuelles ont été adoptées ou acceptées : je pense notamment à l'élargisseme...

Merci à la présidente et au rapporteur. Ce rapport arrive au bon moment, alors que l'examen de la loi d'orientation des mobilités se poursuit. J'avoue que par principe, j'étais plutôt opposé à la gratuité. Les mobilités sont à mes yeux un besoin du quotidien ayant vocation à être financé par les usagers, au même titre que la restauration ou la ...

Deux des recommandations, par leur formulation, me semblent orientées, car elles induisent l'idée qu'il faut instaurer la gratuité.

J'ai une question, qui amène sans doute une réponse très courte. Elle concerne les taxations dont nous avons eu connaissance la semaine dernière. Je rappelle tout d'abord qu'en tant que rapporteur de la loi d'orientation des mobilités (LOM), j'ai pu voir qu'un grand nombre d'amendements avaient été déposés, mais pas adoptés, au Sénat comme à l'...

Pour commencer, je tiens également à souligner la qualité des débats que nous avons pu avoir sur ce projet de loi ainsi que la qualité du travail - et je serais même tenté de dire la quantité du travail, tant le travail fourni a été important depuis la présentation du projet de loi en conseil des ministres au mois de novembre dernier. J'aimerai...

Je remercie les intervenants pour leurs mots sympathiques à l'égard des rapporteurs. Si nous constatons un échec aujourd'hui, cet échec n'est pas lié à un blocage subit du Sénat sur la question du financement. Il y a six mois, lors de la conférence de presse que nous avons tenue au Sénat, mais aussi à plusieurs occasions devant la ministre, no...

Grande a été notre surprise, lundi soir, de recevoir ce courrier du Premier ministre sans autre forme d'annonce. Apparemment, c'est une démarche inédite avant une CMP. Ce courrier nous annonce une nouvelle forme de financement qui résultera d'une discussion sur l'évolution des finances locales dans le cadre du prochain PLF. Si ce n'est pas une...

Le projet de loi d'orientation des mobilités comporte plusieurs dispositions intéressant VNF. D'une part, l'article 37 habilite le Gouvernement à prendre par ordonnance des mesures visant à permettre à VNF de mieux exercer sa mission de valorisation domaniale et notamment de se voir confier des ouvrages hydroélectriques situés sur des barrages....

Je vous remercie de m'avoir désigné rapporteur de cette mission d'information. L'origine de cette MCI c'est le drame des Sables d'Olonne qui a été aussi un révélateur des enjeux et des difficultés de la sécurité maritime et du sauvetage en mer. Nous sommes aussi dans un contexte où beaucoup de décisions doivent intervenir : - d'abord, je te...

Avant de passer au calendrier, je souhaite compléter mes propos. J'ai évoqué la question des territoires ultramarins à laquelle nous sommes sensibles. Nous allons essayer de la caser compte tenu de nos contraintes à la fois budgétaires et de calendrier. S'agissant des auditions qui vont se dérouler à Paris et dans les territoires, on pourrait c...

C'est l'objectif avec la visite dans le Pas-de-Calais. Les visites se feront en fonction de vos suggestions. Je vous propose que, symboliquement, la première visite du 22 juillet ait lieu en Vendée.

Pour répondre aux divers intervenants, je précise que la délimitation de notre sujet est assez claire : il s'agit du sauvetage en mer et, compte tenu des délais, il est préférable de nous en tenir à ce cadrage. Par ailleurs, je partage les interrogations exprimées par Catherine Troendlé sur le caractère régalien de notre dispositif de sauvetag...

Les déplacements vous ont été proposés en fonction de vos circonscriptions. Une quinzaine de dates a été programmée et il nous est possible d'en ajouter d'autres au besoin, en Méditerranée notamment. N'hésitez pas à suggérer de nouveaux déplacements.

Comme nous l'avons indiqué, nous nous appuierons sur vos expériences et vos contacts locaux. Vous serez consultés si d'autres sollicitations nous parviennent par ailleurs.

Je salue votre conviction et votre engagement au service de cette belle entreprise. Si j'ai été un peu rude lors de votre audition il y a deux ans, ce ne sera pas le cas aujourd'hui. Nous avons eu l'occasion de travailler ensemble dans le cadre de la LOM, dont j'ai été le rapporteur. La LOM pose les jalons de l'ouverture à la concurrence des ...

Ces demandes seront prises en compte.

Madame la ministre, le Sénat a voté une demande de rapport sur la question des carburants, élargie aux transports maritimes, sans préjuger de la nature du carburant lui-même. On a plutôt parlé de carburants alternatifs au sens large, toutes les solutions devant être envisagées. Cette demande de rapport n'a pas été remise en cause à l'Assemblée ...

Je souhaite excuser le président de la commission de l'aménagement du territoire et de du développement durable, M. Maurey, qui ne peut être parmi nous. Le projet de loi relatif à l'énergie et au climat était, au départ, un texte avec peu d'ambitions, puisqu'en dehors de la modification des objectifs de politique énergétique pour tenir compte ...

Je souhaite excuser le président de la commission de l'aménagement du territoire et de du développement durable, M. Maurey, qui ne peut être parmi nous. Le projet de loi relatif à l'énergie et au climat était, au départ, un texte avec peu d'ambitions, puisqu'en dehors de la modification des objectifs de politique énergétique pour tenir compte ...