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Rapports de
Didier Rambaud
16 rapports signés
20/03/2024 — Rapport N° 437 (2023-2024) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances pour suite à donner à l'enquête de la cour des comptes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2023 — Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/07/2023 — Rapport N° 866 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le pass culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2023 — Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2022 — Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2022 — Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/02/2022 — Rapport d'information N° 501 (2021-2022) au nom de la commission des finances sur - L'enseignement supérieur du spectacle vivant
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/02/2022 — Rapport d'information N° 502 (2021-2022) au nom de la commission des finances sur - Le financement de la recherche patrimoniale par le ministère de la culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2021 — Rapport N° 163 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/07/2021 — Rapport N° 743 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/03/2021 — Rapport d'information N° 444 (2020-2021) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur la gouvernance du grand paris - Réformer la gouvernance du Grand Paris : une méthode, une grille de lecture, un calendrier
Rapporteur pour la Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
20/01/2021 — Rapport d'information N° 294 (2020-2021) n° 294 - L'enseignement supérieur en arts plastiques : une réallocation des moyens indispensable en vue de faire face aux nouveaux enjeux
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2019 — Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Conseil et contrôle de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Conseil et contrôle de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/11/2018 — Rapport d'information N° 117 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les nouvelles mobilités - Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective (
6 commentaires)
23/11/2017 — Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Conseil et contrôle de l'État
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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