Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
19 novembre 2009
Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 01)
au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Le budget de 2010 et son contexte économique et financier : le budget de 2010, entre crise et reprise
écrit par Philippe Marini rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Documents associés
Documents relatifs
- Dossier : Loi de finances pour 2010
- Texte adopté N° 28 (2009-2010), sur le projet de loi
- Texte adopté N° 34 (2009-2010), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 100 (2009-2010), adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 101 (2009-2010), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 101 (2008-2009), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 101 (2009-2010), au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 102 (2009-2010), au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 103 (2009-2010), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 104 (2009-2010), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 105 (2009-2010), au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Avis N° 106 (2009-2010), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 160 (2009-2010), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.